2019
Programme de perfectionnement du personnel de soutien
PROGRAMME DE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DE SOUTIEN PRÉAMBULE Le Collège […]
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2019
Procédure de perfectionnement du personnel cadre
Les présentes procédures ont pour but de guider les cadres […]
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2019
Procédure relative aux contrats d’approvisionnement et de services
PRÉAMBULE Le conseil d’administration du Collège a adopté, le 1er […]
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2019
Procédure de perfectionnement du personnel professionel
Préambule Les présentes procédures ont pour but de guider le […]
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2019
Procédure relative à la passation d’examens adaptés
PRÉAMBULE Il est de la responsabilité de l’étudiant en situation […]
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2019
Procédures concernant les actes répréhensibles
ARTICLE 1 ÉNONCÉ DE PRINCIPE La divulgation des actes répréhensibles […]
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