Absence - Cégep de Sept-Îles
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Absence

23 juillet 2019

Personnel enseignant à l’enseignement régulier :

Les enseignants sont responsables de la gestion de leur présence en classe et de leur horaire de disponibilité. En conséquence, chacun doit informer le Cégep en cas d’absence. Un enseignant qui s’absente doit, dans toute la mesure du possible, tenter de se faire remplacer.
Procédure à suivre pour signaler toute absence aux cours:
1. Appelez le service de l’organisation de l’enseignement et laissez un message sur la boîte vocale du poste 297 (système actif 24 heures par jour).

Les enseignants sont responsables de la gestion de leur présence en classe et de leur horaire de disponibilité. En conséquence, chacun doit informer le Cégep en cas d’absence. Un enseignant qui s’absente doit, dans toute la mesure du possible, tenter de se faire remplacer.
Procédure à suivre pour signaler toute absence aux cours:
1. Appelez le service de l’organisation de l’enseignement et laissez un message sur la boîte vocale du poste 297 (système actif 24 heures par jour).

2. Pour annoncer votre retour à la suite d’un retard ou d’une absence, vous devez impérativement venir signer une déclaration d’absence ou de retard dès votre retour au Cégep. Comme la durée de votre absence pour maladie est déterminée en fonction du moment où vous procéderez à la signature de cette déclaration d’absence, si votre maladie prend fin une journée pendant laquelle vous n’avez pas à fournir de prestations de cours, vous devrez tout de même, pour signaler la fin de votre maladie, vous présenter pour signer la déclaration d’absence et ainsi signifier votre retour officiel.


Chargés et chargées de cours de la formation continue

Vous devez aviser la direction concernée et transmettre, dès que possible, la date de reprise du cours, après entente avec les étudiants concernés.

Personnel-cadre, de soutien et professionnel :

Un employé qui prévoit un retard ou une absence doit informer le responsable de son service et indiquer les motifs et la durée de son absence. Tout motif d’absence (maladie, raison personnelle, congé social, vacances, etc.) doit être déclaré sur la feuille de temps.Une absence de courte durée, trois (3) jours ou moins, est signalée au supérieur immédiat. À son retour au travail, l’employé remplit le formulaire disponible.

Absence de plus de trois (3) jours et de moins de 104 semaines. Pour tous les employés :

Le Collège est en droit de réclamer un certificat médical d’une personne salariée qui s’absente en invoquant son état de santé. Le certificat médical est un document provenant d’un médecin attestant minimalement de la nature et de la durée de l’invalidité. Il est plus complet qu’un simple billet médical qui est en soi insuffisant pour établir votre droit au versement de prestations de maladie par le Collège.

Par conséquent, à moins d’une urgence, l’employé qui se rend chez son médecin devrait se munir d’un tel formulaire surtout s’il a des motifs de croire que son médecin recommandera un congé de quatre (4) jours ou plus.

Le Collège a le droit de connaître la nature de l’invalidité et sa durée probable et ce, conformément à la convention collective. Le Collège est en droit de savoir s’il s’agit d’une maladie incapacitante selon les fonctions de travail de cette personne. Le diagnostic, la nature du suivi médical requis et ce qui fait que l’invalidité rend l’employé incapable d’exercer ses fonctions doivent être démontrés. Le Collège doit exiger la production d’un rapport médical complet comportant tous les éléments précédents. La simple attestation que l’employé ne peut travailler ne constitue pas un certificat adéquat donnant accès à l’assurance traitement.

Le certificat doit contenir l’avis du médecin et non les simples déclarations de l’employé. Il doit avoir été établi à la suite d’une consultation en personne.

À défaut de fournir un tel certificat, le Collège peut refuser de verser l’assurance traitement à la suite du délai de carence de cinq (5) jours. Par ailleurs, à l’échéance d’un rapport médical, l’employé doit être en mesure de produire un nouveau rapport médical fournissant tous les renseignements établissant que l’invalidité doit se poursuivre tout en indiquant la nouvelle date de retour probable.

La direction des ressources humaines est chargée d’assurer le suivi des dossiers de maladie tout comme le suivi des dossiers des accidents de travail.

Dans tous les cas où un certificat répondant aux normes spécifiées n’a pas été fourni, le Collège se réserve le droit de référer l’employé à un médecin qu’il désigne. Les frais de l’expertise médicale effectuée à la demande de l’employeur sont à la charge de l’employeur.

Absence pour invalidité prolongée (104 semaines et plus. ) Pour tous les employés :

Après la 104e semaine d’absence pour maladie, l’employé qui recevait des prestations d’invalidité cessera de bénéficier de la couverture de l’assurance traitement offerte par le Cégep. À compter de cette date, c’est l’assureur collectif qui assure le suivi médical et la couverture pour invalidité. Dès lors, l’employé devra transiger avec l’assurance et fournir les pièces médicales requises mais aussi, possiblement se soumettre à une expertise médicale pour maintenir son droit à des prestations. 

Au moment du retour au travail, la Direction des ressources humaines devra être avisé dans un délai raisonnable afin qu’il puisse procéder aux vérifications nécessaires et ainsi s’assurer que l’employé est bel et bien en état de reprendre ses tâches habituelles. L’employé devra alors présenter à la Direction des ressources humaines, le document médical attestant de sa capacité à retourner au travail. Le Cégep pourra exiger une expertise médicale auprès de son spécialiste de la santé afin d’évaluer la capacité de l’employé à revenir au travail de manière sécuritaire tant pour lui que pour les collègues de travail ou même pour les étudiants, le cas échéant.