Règlements et politiques

Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

Règlement sur la commission des études

Code de procédure des assemblées du conseil d’administration

Règlement sur les droits exigibles des étudiantes et des étudiants

Règlement sur le régime des études collégiales

Règlement portant sur la gestion financière

Règlement concernant l’utilisation des équipements informatiques

Règlement favorisant la réussite scolaire au Cégep de Sept-Îles

Règlement relatif à la gestion des voies d’accès et aires de stationnement

Règlement relatif à certaines conditions de vie au Collège

Politique d’utilisation des locaux pour les besoins du milieu

Directive en  matière de protection des renseignements personnels

Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante

Politique de confidentialité

Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIÉA)

Politique relative aux dons, aux commandites et à l’adhésion à des organismes

Politique concernant les services autofinancés

Politique de gestion intégrée des documents

Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

Politique sur la sécurité de l’information

Politique relative aux frais de déplacement

Politique institutionnelle de gestion et d’évaluation des programmes d’études (PIGEP)

Politique de perfectionnement du personnel professionnel

Politique des communications

Politique de prévention du harcèlement et de la violence

Politique sur les saines habitudes de vie

Politique institutionnelle de valorisation de la langue française

Directives générales de la bibliothèque

Politique d’affichage

Politique encadrant l’utilisation des réseaux sociaux

Politique sur les conflits d’intérêts en recherche

Politique sur l’intégrité en recherche

Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains

Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme

Politique en matière de santé, de sécurité et de mieux-être

Politique institutionnelle de recherche

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel